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1 - Processus de gouvernance
Politique Titre 1.0 Métapolitique 1.1 Engagement en matière de gouvernance 1.2 Pouvoirs et responsabilités du Conseil catholique élu 1.3 Modèle de gouvernance 1.4 Catégorie de politiques 1.5 Code de conduite 1.6 Conflits d'intérêts 1.7 Plan de travail 1.8 Rôle de la présidence 1.9 Principes régissant les comités 1.10 Structure des comités 1.11 Couts de gouvernance 1.12 Remunération des conseillers scolaires 1.13 Dépenses admissibles à un remboursement 1.14 Plan d'éducation 1.15 Désignation des écoles du Conseil scolaire Centre-Nord 1.16 Élections scolaires -
2 - Relation entre le Conseil élu et la direction générale
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3 - Contraintes opérationelles à la direction générale
Politique Titre 3.0 Contraintes globales à la direction générale 3.1 Planification financière et budgétisation 3.2 Situation et activités financières 3.3 Traitement des parents et des élèves 3.4 Traitement des employés et des bénévoles 3.5 Embauche, rémunération et avantages sociaux 3.6 Protection des actifs 3.7 Réaménagement des communautés scolaires 3.8 Communication et appui 3.9 Remplacement d'urgence de la direction générale 3.10 Admission à une école catholique dans les aires de fréquentation pleinement desservies -
4 - Raison d'être et fins en éducation
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Règlement de procédure
Politique Règlement de procédure -
Règlements - Élections scolaires
