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A - Générale
Procédure Titre Ancienne politique/PA A.1 Utilisation et sécurité de l'information du CSCN s.o A.2 Utilisation des ressources TIC H-8082 A.4 Procédures électorales B-2012, B-2012C, B-2020, B-2020PA, B-2021, B-2022 A.5 Campagnes électorales C-3030 et C-3030PA A.6 Pouvoirs et responsabilités sous la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée B-2201 -
B - Personnel
Procédure Titre Ancienne politique/PA B.1 Code de conduite des employés G-7043 et G-7290 B.2 Harcèlement, discrimination et violence et traitement des plaintes B-2204 et B-2204PA B.3 Reconnaissance du personnel G-7301 B.4 Nomination et rôle du trésorier G-7001 et G-7001PA B.5 Nomination et rôle du secrétaire-corporatif G-7001 et G-7001PA B.6 Conditions de travail du personnel non syndiqué G-7041 et G-7041PA B.8 Casiers judiciaires G-7015-PA B.9 Recrutement, nomination et affectation des directions d'écoles G-7011, G-7011PA et G-7012 B.10 Recrutement, nomination et affectation des directions adjointes d'école G-7013-PA B.11 Mesures disciplinaires B.12 Évaluation des employés G-7027, G-7051, G-7051PA, G7052, G-7052PA, G-7055 et G-7055PA B.14 Régime de congé à salaire différé
EntenteB.15 Biens personnels en milieu de travail -
C - Programmation et organisation scolaire
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D - Gestion financière
Procédure Titre Ancienne politique/PA D.1 Procédures d'achats D-4030, D-4030PA, E-5020 et E-5020PA -
E - Services aux élèves
Procédure Titre Ancienne politique/PA E.1 Transport scolaire Série E-5000, C-3010 -
F - Gestion des terrains et bâtiments
Procédure Titre Ancienne politique/PA F.2 Utilisation communautaire des espaces du Conseil scolaire Centre-Nord F-6030 et F-6030PA -
2000 Fonctionnement interne
Politique Titre Procédure Remplacée A.4 - Recensement des électeurs Remplacée A.4 -Recensement des électeurs Remplacée A.4 -Élections scolaires : électeurs Remplacée A.4 -Élections scolaires : subdivisions électorales Remplacée A.4 -Élections scolaires : Les bureaux de scrutin Remplacée A.6 -Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée – délégation des responsabilités et des pouvoirs B-2203 Utilisation des véhicules du Conseil Remplacée B.2 - Harcèlement -
3000 Gestion d'école
Politique Titre Procédure C-3001 Fermeture d’écoles C-3001-PA C-3002 Transfert d’un programme ou d’un niveau scolaire C-3002-PA C-3003 Service de garde C-3004 Sensibilisation et équité ethnoculturelle C-3005 Intrusion, perturbation et interruption Remplacée C.3 -Nom pour une nouvelle école Remplacée E.1 - Aires de fréquentation C-3011 Élève hors de l’aire de fréquentation C-3012 Transfert d'un élève à l'intérieur du Conseil C-3012-PA C-3020 Évaluation des écoles et des programmes C-3020-PA Remplacée A.5 - Campagnes électorales C-3040 Utilisation de l’anglais dans les communications aux parents C-3041 L’intégration du parent non parlant français en éducation francophone C-3041-PA C-3041 L’intégration du parent non parlant français en éducation francophone (VERSION ANGLAISE) C-3041-PA C-3050 Fermeture d’urgence C-3050-PA C-3060 Santé et sécurité C-3060-PA-1
C-3060-PA-2 -
4000 Gestion financière
Politique Titre Procédure D-4020 Administration des fonds d'école D-4020-PA Remplacée D.1 - Procédures d'achat D-4031 Réclamations de dépenses – personnel D-4040 Signataires autorisés D-4060 Gestion par l'école D-4060-PA D-4070 Identité visuelle D-4075 Projets de recherche D-4081 Frais de scolarité D-4082 Collecte de fonds D-4082-PA -
6000 Gestion des terrains et bâtiments
Politique Titre Procédure F-6010 Environnement non-fumeurs F-6010-PA F-6020 La vidéosurveillance autre que dans les autobus scolaires F-6020-PA Remplacée F.2 - Utilisation des écoles par la communauté ou utilisation communautaire des écoles F-6090 Disposition de meubles, équipement et matériel superflus ou désuets F-6090-PA -
G-7000 Personnel
Politique Titre Procédure Remplacée B.4 et B.5 - Recrutement et nomination du (de la) secrétaire-trésorier(ière) G-7010 Recrutement du personnel enseignant G-7010-PA Remplacée B.9 - Recrutement de directions d'école Remplacée B.9 - Affectation des directions d'école Remplacée B.10 - Recrutement, nomination et assignation de directions adjointes d'école Remplacée B.8 - Casier judiciaire G-7020 Recrutement et assignation du personnel de soutien G-7020-PA G-7025 Recrutement et assignation du personnel de conciergerie G-7025-PA Remplacée B.12 -Évaluation du personnel de conciergerie G-7030 Transfert du personnel enseignant G-7030-PA Les congés de maternité G-7035-PA G-7040 Transfert du personnel de soutien Remplacée B.6 - Conditions de travail – personnel non syndiqué G-7042 Participation à un plan de pension et/ou un régime enregistré
d'épargne-retraite (REÉR)G-7042-PA Remplacée B.1 -Embauche de parents proches Paiement de salaires et maintien des avantages sociaux pour les mois de juillet et aout G-7044-PA Remplacée B.12 -Évaluation des directions d'école Remplacée B.12 -Évaluation du personnel enseignant Remplacée B.12 -Évaluation du personnel de soutien G-7100 Réduction du personnel enseignant G-7100-PA Remplacée B.11 - Suspension/Congédiement du personnel enseignant G-7120 Formation continue G-7120-PA G-7122 Mentorat G-7130 Prêt de service G-7220 Bénévolat G-7220-PA G-7230 Dénonciation Remplacée B.1 - Participation à la vie politique G-7300 Congé personnel prolongé sans solde G-7300-PA Remplacée - B.3 - Reconnaissance des employés G-7310 Régime d'échelonnement du traitement aux fins de congé G-7601 Indemnité d'utilisation d'une voiture personnelle -
H-8000 Programmation scolaire
Politique Titre Procédure H-8000 Service de la maternelle H-8000-PA H-8001 Prestation de services aux enfants préscolaires ayant des besoins spéciaux (2,5 ans à 5,5 ans) H-8001-PA H-8002 Service de la prématernelle H-8010 Enseignement à domicile H-8010-PA H-8011 Inscription aux services du Centre francophone d’éducation à distance Éducation hors Campus H-8012-PA H-8013 Cours développés localement H-8014 Élève autonome H-8020 Activités périscolaires H-8020-PA H-8021 Activités spéciales H-8022 Utilisation de voitures privées/Chauffeurs bénévoles H-8022-PA H-8023A Sorties récurrentes H-8023B Sorties locales H-8023C Excursions provinciales H-8023D Excursions nationales H-8023E Excursions internationales H-8030 Animation culturelle H-8040 Utilisation du français dans les activités d'écoles H-8060 Services de bibliothèques H-8060-PA H-8070 Prestation de services aux élèves avec besoins exceptionnels H-8070-PA H-8071 Prestation de services aux élèves ayant des besoins spéciaux H-8071-PA Remplacée - A.2 - Utilisation acceptable des technologies de l’information et des communications (TIC) H-8083 L’utilisation des médias sociaux ou utilisation acceptable des médias sociaux H-8090 Propriété intellectuelle -
I-9000 Services aux élèves
Politique Titre Procédures I- 9010 Élèves non-résidents – programme d'échange
I-9010PA I-9020 Administration des médicaments et soins aux élèves accidentés I-9021 Politique sur l'anaphylaxie Blessures graves ou accidents I-9022PA I-9030 Âge et critères d'admissibilité I-9030PA I-9040 Comportement de l'élève I-9040PA I-9040C Comportement de l'élève I-9041 Intimidation I-9042 Orientation et identité sexuelle I-9042PA I-9050 Assiduité de l'élève I-9050PA I-9060 Suspension et expulsion d'un élève I-9060PA I-9070 Prix de l'ambassadeur I-9130 Évaluation de l'élève I-9130PA I-9140 Dossiers des élèves I-9140PA I-9180 Placement des élèves I-9180PA I-9190 Nutrition et services alimentaires dans les écoles -
J-10000 Relations communautaires
Politique Titre Procédure J-10000 Conseils d'école J-10000-PA J-10010 Subvention à des organismes éducatifs J-10020 Partenariat éducatif et parrainages pédagogiques
