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A - Générale
Procédure Titre Ancienne politique/PA A.1 Utilisation et sécurité de l'information du CSCN s.o A.2 Utilisation des ressources TIC H-8082 A.4 Procédures électorales B-2012, B-2012C, B-2020, B-2020PA, B-2021, B-2022 A.5 Campagnes électorales C-3030 et C-3030PA A.6 Pouvoirs et responsabilités sous la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée B-2201 -
B - Personnel
Procédure Titre Ancienne politique/PA B.1 Code de conduite des employés G-7043 et G-7290 B.2 Harcèlement, discrimination et violence et traitement des plaintes B-2204 et B-2204PA B.3 Reconnaissance du personnel G-7301 B.4 Nomination et rôle du trésorier G-7001 et G-7001PA B.5 Nomination et rôle du secrétaire-corporatif G-7001 et G-7001PA B.6 Conditions de travail du personnel non syndiqué G-7041 et G-7041PA B.7 Santé et sécurité au travail C-3060 B.8 Casiers judiciaires G-7015-PA B.9 Recrutement, nomination et affectation des directions d'écoles G-7011, G-7011PA et G-7012 B.10 Recrutement, nomination et affectation des directions adjointes d'école G-7013-PA B.11 Mesures disciplinaires B.12 Évaluation des employés G-7027, G-7051, G-7051PA, G7052, G-7052PA, G-7055 et G-7055PA, G-7122 B.14 Régime de congé à salaire différé -Entente B.15 Biens personnels en milieu de travail B.16 Programme de soutien à l'assiduité (PSA) B.17 Dénonciation G-7230 B.18 Utilisation des véhicules personnels et les véhicules du CSCN B-2203, G-7601 B.19 Formation continue G-7120 et G-7120PA B.20 Congés particuliers G-7130, G-7300 et G-7300 PA B.21 Paiement de salaires et maintien des avantages sociaux pour les mois de juillet et aout G-7044PA B.22 Participation à un plan de pension et/ou un régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR) -
C - Programmation et organisation scolaire
Procédure Titre Ancienne politique/PA C.1 Offre de programmation religieuse A-1020 et A-1020PA C.2 Programmation scolaire catholique A-1020C C.3 Nom des écoles et des équipes du Conseil scolaire Centre-Nord C-3006 C.4 Plaintes s/o C.5 Excursions H-8023A, H-8024B, H-8024C, H-8024D, H-8024E C.6 Fermeture d'urgence C-3050 et C-3050PA C.7 Intégration des parents non-parlant français C-3040, C-3041 et C-3041PA -
D - Gestion financière
Procédure Titre Ancienne politique/PA D.1 Procédures d'achats D-4030, D-4030PA, E-5020 et E-5020PA -
E - Services aux élèves
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F - Gestion des terrains et bâtiments
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3000 Gestion d'école
Politique Titre Procédure C-3001 Fermeture d’écoles C-3001-PA C-3002 Transfert d’un programme ou d’un niveau scolaire C-3002-PA C-3003 Service de garde C-3004 Sensibilisation et équité ethnoculturelle C-3005 Intrusion, perturbation et interruption C-3011 Élève hors de l’aire de fréquentation C-3012 Transfert d'un élève à l'intérieur du Conseil C-3012-PA C-3020 Évaluation des écoles et des programmes C-3020-PA -
4000 Gestion financière
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6000 Gestion des terrains et bâtiments
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G-7000 Personnel
Politique Titre Procédure G-7010 Recrutement du personnel enseignant G-7010-PA G-7020 Recrutement et assignation du personnel de soutien G-7020-PA G-7025 Recrutement et assignation du personnel de conciergerie G-7025-PA G-7030 Transfert du personnel enseignant G-7030-PA G-7040 Transfert du personnel de soutien G-7100 Réduction du personnel enseignant G-7100-PA G-7220 Bénévolat G-7220-PA -
H-8000 Programmation scolaire
Politique Titre Procédure H-8000 Service de la maternelle H-8000-PA H-8001 Prestation de services aux enfants préscolaires ayant des besoins spéciaux (2,5 ans à 5,5 ans) H-8001-PA H-8002 Service de la prématernelle H-8010 Enseignement à domicile H-8010-PA H-8011 Inscription aux services du Centre francophone d’éducation à distance Éducation hors Campus H-8012-PA H-8013 Cours développés localement H-8014 Élève autonome H-8020 Activités périscolaires H-8020-PA H-8021 Activités spéciales H-8030 Animation culturelle H-8040 Utilisation du français dans les activités d'écoles H-8060 Services de bibliothèques H-8060-PA H-8070 Prestation de services aux élèves avec besoins exceptionnels H-8070-PA H-8071 Prestation de services aux élèves ayant des besoins spéciaux H-8071-PA H-8083 L’utilisation des médias sociaux ou utilisation acceptable des médias sociaux H-8090 Propriété intellectuelle -
I-9000 Services aux élèves
Politique Titre Procédures I- 9010 Élèves non-résidents – programme d'échange
I-9010PA I-9020 Administration des médicaments et soins aux élèves accidentés I-9021 Politique sur l'anaphylaxie Blessures graves ou accidents I-9022PA I-9030 Âge et critères d'admissibilité I-9030PA I-9040 Comportement de l'élève I-9040PA I-9040C Comportement de l'élève I-9041 Intimidation I-9042 Orientation et identité sexuelle I-9042PA I-9050 Assiduité de l'élève I-9050PA I-9060 Suspension et expulsion d'un élève I-9060PA I-9130 Évaluation de l'élève I-9130PA I-9140 Dossiers des élèves I-9140PA I-9180 Placement des élèves I-9180PA I-9190 Nutrition et services alimentaires dans les écoles -
J-10000 Relations communautaires
Politique Titre Procédure J-10000 Conseils d'école J-10000-PA J-10010 Subvention à des organismes éducatifs J-10020 Partenariat éducatif et parrainages pédagogiques
