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A - Générale
Procédure Titre Ancienne politique/PA A.1 Utilisation et sécurité de l'information du CSCN s.o A.2 Utilisation des ressources TIC H-8082 A.4 Procédures électorales B-2012, B-2012C, B-2020, B-2020PA, B-2021, B-2022 A.5 Campagnes électorales C-3030 et C-3030PA A.6 Pouvoirs et responsabilités sous la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée B-2201 A.7 Projets de recherche D-4075 -
B - Personnel
Procédure Titre Ancienne politique/PA B.1 Code de conduite des employés G-7043 et G-7290 B.2 Harcèlement, discrimination et violence et traitement des plaintes B-2204 et B-2204PA B.3 Reconnaissance du personnel G-7301 B.4 Nomination et rôle du trésorier G-7001 et G-7001PA B.5 Nomination et rôle du secrétaire-corporatif G-7001 et G-7001PA B.6 Conditions de travail du personnel non syndiqué G-7041 et G-7041PA B.7 Santé et sécurité au travail C-3060 B.8 Casiers judiciaires G-7015-PA B.9 Recrutement du personnel B.10 Nomination, affectation et transfert du personnel B.11 Mesures disciplinaires B.12 Évaluation des employés G-7027, G-7051, G-7051PA, G7052, G-7052PA, G-7055 et G-7055PA, G-7122 B.14 Régime de congé à salaire différé -Entente B.15 Biens personnels en milieu de travail B.16 Programme de soutien à l'assiduité (PSA) B.17 Dénonciation G-7230 B.18 Utilisation des véhicules personnels et les véhicules du CSCN B-2203, G-7601 B.19 Formation continue G-7120 et G-7120PA B.20 Congés particuliers G-7130, G-7300 et G-7300 PA B.21 Paiement de salaires et maintien des avantages sociaux pour les mois de juillet et aout G-7044PA B.22 Participation à un plan de pension et/ou un régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR) -
C - Programmation et organisation scolaire
Procédure Titre Ancienne politique/PA C.1 Offre de programmation religieuse A-1020 et A-1020PA C.2 Programmation scolaire catholique A-1020C C.3 Nom des écoles et des équipes du Conseil scolaire Centre-Nord C-3006 C.4 Plaintes s/o C.5 Excursions H-8023A, H-8024B, H-8024C, H-8024D, H-8024E C.6 Fermeture d'urgence C-3050 et C-3050PA C.7 Intégration des parents non-parlant français C-3040, C-3041 et C-3041PA C.8 Évaluation de l'élève C.9 Cheminement langagier, identitaire et culturel C.10 Utilisation des appareils mobiles personnels et des médias sociaux dans les écoles du CSCN C.11 Orientation sexuelle et identité de genre I-9042 et I-9042PA -
D - Gestion financière
Procédure Titre Ancienne politique/PA D.1 Procédures d'achats D-4030, D-4030PA, E-5020 et E-5020PA -
E - Services aux élèves
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F - Gestion des terrains et bâtiments
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G - Relations communautaires
Procédure Titre Ancienne politique/PA G.1 Partenariats et ententes de collaboration J-10020 -
3000 Gestion d'école
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4000 Gestion financière
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6000 Gestion des terrains et bâtiments
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7000 Personnel
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H-8000 Programmation scolaire
Politique Titre Procédure H-8000 Service de la maternelle H-8000-PA H-8002 Service de la prématernelle H-8010 Enseignement à domicile H-8010-PA H-8011 Inscription aux services du Centre francophone d’éducation à distance Éducation hors Campus H-8012-PA H-8013 Cours développés localement H-8014 Élève autonome H-8020 Activités périscolaires H-8020-PA H-8040 Utilisation du français dans les activités d'écoles H-8083 L’utilisation des médias sociaux ou utilisation acceptable des médias sociaux H-8090 Propriété intellectuelle -
I-9000 Services aux élèves
Politique Titre Procédures I- 9010 Élèves non-résidents – programme d'échange
I-9010PA I-9020 Administration des médicaments et soins aux élèves accidentés I-9021 Politique sur l'anaphylaxie Blessures graves ou accidents I-9022PA I-9030 Âge et critères d'admissibilité I-9030PA I-9050 Assiduité de l'élève I-9050PA I-9060 Suspension et expulsion d'un élève I-9060PA I-9140 Dossiers des élèves I-9140PA I-9180 Placement des élèves I-9180PA I-9190 Nutrition et services alimentaires dans les écoles -
J-10000 Relations communautaires
Politique Titre Procédure J-10000 Conseils d'école J-10000-PA J-10010 Subvention à des organismes éducatifs
