Politiques

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Politiques

  • 1 - Processus de gouvernance

    Politique Titre
    1.0 Métapolitique
    1.1 Engagement en matière de gouvernance
    1.2 Pouvoirs et responsabilités du Conseil catholique élu
    1.3 Modèle de gouvernance
    1.4 Catégorie de politiques
    1.5 Code de conduite 
    1.6 Conflits d'intérêts
    1.7 Plan de travail
    1.8 Rôle de la présidence
    1.9 Principes régissant les comités
    1.10 Structure des comités
    1.11 Couts de gouvernance
    1.12 Remunération des conseillers scolaires
    1.13 Dépenses admissibles à un remboursement
    1.14 Plan d'éducation
    1.15 Désignation des écoles du Conseil scolaire Centre-Nord
    1.16 Élections scolaires

  • 2 - Relation entre le Conseil élu et la direction générale

    Politique Titre
    2.0  Relation entre le Conseil élu et la direction générale
    2.1 Délégation à la direction générale
    2.2 Évaluation de rendement de la direction générale

  • 3 - Contraintes opérationelles à la direction générale

    Politique Titre
    3.0 Contraintes globales à la direction générale
    3.1 Planification financière et budgétisation
    3.2 Situation et activités financières
    3.3 Traitement des parents et des élèves
    3.4 Traitement des employés et des bénévoles
    3.5 Embauche, rémunération et avantages sociaux
    3.6 Protection des actifs
    3.7 Réaménagement des communautés scolaires
    3.8 Communication et appui
    3.9 Remplacement d'urgence de la direction générale
    3.10 Admission à une école catholique dans les aires de fréquentation pleinement desservies

  • 4 - Raison d'être et fins en éducation

    Politique Titre
    4.0 Mission, vision et principes directeurs
    4.1 Rendement global des élèves du CSCN en fonction du plan d'éducation

  • Règlement de procédure

    Politique
    Règlement de procédure

  • Règlements - Élections scolaires

    Numéro Titre
    2021-01 Procédures d'élections scolaires
    2024-01 Subdivisions électorales

Sous-catégories

Politiques catholiques

Politiques à adopter

Conseil scolaire Centre-Nord
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